1. Généralité
La société Aux Belles Epoques est enregistré au registre du commerce et des sociétés de Nimes sous le numéro 49027593000017.
Ses coordonnées sont les suivantes : 07, boulevard Jean Rey 30133 Les Angles (Gard) FRANCE. Tel : 04 90 92 61 44.
Les présentes conditions générale de vente s'applique à toutes le relations commerciales conclues par le biais du site Internet www.auxbellesepoques.com, des commandes par téléphone ou par courrier, entre la société Aux Belles Epoques et l'auteur de la commande (le client). Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de "Aux Belles Epoques", prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne.
Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à "Aux Belles Epoques", quel que soit le moment où elle aura pu être portée à connaissance.
"Aux Belles Epoques " pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
2. Commande
"Aux Belles Epoques" s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande, vous confirmerez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propre conditions générale d'achat. L'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente seules appliquables à la commande.
Toutes les commandes seront traitées dans les meilleurs délai d'exécution de priorité et de fabriquation.
Le client acceptera les conditions de délai, étant donné un nombre important de produits artisanaux et de délai de fabriquation.
Les modes de commande & paiement :
- Par internet, sur notre site www.auxbellesepoques.com (paiement par chèque, CB et paypal).
- Par téléphone : au 04 90 92 61 44 du lundi au samedi de 08h30 à 19h30 (paiement par CB uniquement)
- Par courrier (paiement par chèque ou CB) à l'adresse suivante : - Aux Belles Epoques - 7, boulevard Jean Rey 30133 Les Angles
3. Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Il sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigeur à l'enregistrement de la commande. Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957 FF.
Toutes les commandes sont facturées et payables en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
La TVA applicable est de 19,6% pour tout les produits et services.
Pour toute expédition dans les DOM-TOM et hors Union Européenne, les frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
4. Modes de paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement, offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pourvez régler :
- Par Carte Bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard, Américan Express, Carte Aurore, 4 étoiles, Cofinoga et Privilège) en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisé par cryptage SSL), le numéro de votre carte bancaire sans espace entre les chiffres, ainsi que sa date de validité.
- Paypal ( avec ou sans compte d'enregistrement Paypal)
- Par chèque ou virement bancaire, votre commande vous sera traité dès réception de votre règlement, puis expédier.
5. Livraion et frais d'expédition
La livraison et assuré uniquement en France métropolitaine, Corse et Monaco. La livraison s'effectue par la poste aux horaires de livraison des tournées postales de la localité de livraison généralement le matin entre 08h00 et 12 h00. Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis sera déposé dans votre boîte aux lettres. Votre colis sera alors mis à diposition au bureau de poste le plus proche. Les délai d'expédition pour les produits diponibles sont à titre indicatif de 3 jours à compter du traitement de la commande. Pour les produits en fabriquations, les délais d'expéditions à titre indicatif de 4 semaines, jours ouvrés. Les frais de livraison sont facturés forfaitairement.
Pour les colis encombrants, la société de transport n'assure pas de livraison à l'étage.
6. Retour
Conformément à l'article L.121-16 du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour et d'un article n'étant plus dans son état d'origine, lors de l'expédition.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d'accord de retour que vous pouvez obtenir sur le site www.auxbellesepoques.com. Tout retour bénéficiant pas de son numéro ne sera pas accepté. Il vous sera automatiquement retourné.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par Aux Belles Epoque en nous basant sur le mode d'expédition d'originie.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
L'article devra être retourné en bon état dans son emballage d'origine et non usagé, autrement la société Aux Belles Epoques s'accordera un forfait inférieur ou égal à 30% déduit du prix de ou des articles retournés.
Le délai maximum de retour d'un produit est de 15 jours ouvrés, à compter de la date d'envoi de votre numéro d'accord de retour. Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
7. Sécurité
Le paiement en ligne sécurisé est le moyen le plus simple et le plus rapide pour valider vos commandes. Afin de vous apporter le service le plus fiable possible, "Aux Belles Epoques" à choisi le système de paiement sécurisé par le protocole SSL (Secure Socket Layer).
Basé sur le système de cryptage des données, SSL est accepté en standard par les naviguateurs Internet Explorer et Mozilla / Netscape, ce protocole vous assure une totale sécurité de paiement.
8. Responsabilité
Aux Belles Epoques s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client de sorte que son obligation n'est qu'une obligation de moyen. En tout état de cause, la responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait de l'indisponibilité d'un produit, d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de tranport, de communication ou du fait de vos agissements.
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigeur et aux normes appliquables en France.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responabilité d' Aux Belles Epoques ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques de produits par les fournisseurs.
Conditions Générales de vente & transport
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